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Hydrofluorocarbures (HFC)

Les hydrofluorocarbures (HFC) sont une catégorie de composés chimiques d'origine anthropique qui ne contiennent que du fluor, du carbone et de l'hydrogène. Ils sont couramment utilisés comme produits de substitution aux substances appauvrissant la couche d'ozone (SACO), telles que leschlorofluorocarbones (CFC), les hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et les halons dans diverses applications, notamment la réfrigération, l'extinction des incendies, la fabrication de semi-conducteurs et les agents gonflants. Les HFC n'appauvrissent pas la couche d'ozone, mais ce sont de puissants gaz à effet de serre.

Les HFC ont été ajoutés à l'annexe 1 de la LCPE en novembre 2005. En vertu du paragraphe 90(1) de la LCPE, une substance peut être ajoutée à l'annexe 1 de la LCPE par le gouverneur en conseil, sur la recommandation des ministres de l'Environnement et de la Santé si l'on détermine qu'une substance pénètre ou risque de pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui peuvent :

a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique;

b) mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie;

c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine.

Selon une analyse des données scientifiques connues, consignées notamment dans le troisième rapport d’évaluation (TRE) du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et les rapports subséquents, notamment le Cinquième rapport d’évaluation (2014), il existe des preuves suffisantes pour conclure que les principaux gaz à effet de serre répertoriés, à savoir le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l'oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbures (HFC), les hydrocarbures perfluorés (PFC) et l'hexafluorure de soufre (SF6) mettent en danger l’environnement essentiel pour la vie. L’ajout des hydrofluorocarbures à l’Annexe 1 de la LCPE donne au gouvernement le pouvoir de mettre en place un éventail de mesures de prevention et de contrôle des HFC dans le cadre de cette même loi. La déclaration des rejets atmosphériques de HFC est également réglementée en vertu de l'article 46 de la LCPE et est obligatoire pour les grandes installations industrielles et commerciales dont les émissions combinées en équivalents en CO2 des six principaux gaz à effet de serre atteignent un certain seuil.

Plus d'un numéro d'enregistrement CAS s'applique à ce groupe de substances.


Évaluation du risque


Source(s)

Cette substance pénètre dans l'environnement à partir de la ou des sources suivantes :


Outil(s) de gestion du risque

Outil(s) visant à gérer les risques associés à la substance :


Autres renseignements


Personne-ressource

Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau QC K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-3231
Courriel : substances@ec.gc.ca

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