Cette page Web a été archivée dans le Web

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Consultation avec les intervenants sur la gestion du risque sur le 2-méthoxyéthanol - Le jeudi 18 novembre 2004

Pour faire suite à la réunion multilatérale pour le 2-méthoxyéthanol (2-ME) du 28 janvier 2004, Environnement Canada tiendra une réunion de consultation sur le développement du règlement pour contrôler le 2-ME et sur l'énoncé des indices socio-économiques associés. Nous vous annonçons la date afin que les parties intéressées puissent faire leurs plans en conséquence.

La date proposée est l'après-midi du 18 novembre 2004 à Toronto. Si vous désirez participer, veuillez contacter le soussigné avant le vendredi 29 octobre 2004. Un courriel ou une lettre de confirmation donnant des renseignements supplémentaires pour la réunion de consultation et l'ordre du jour vous seront envoyés ultérieurement.

Comme pour la dernière réunion, afin d'assurer une représentation équilibrée de tous les intérêts en jeu tout en maintenant un nombre raisonnable de participants, il se pourrait que les grands groupes partageant des intérêts et des options similaires doivent désigner quelques délégués ou une association pour les représenter. Si le nombre d'inscriptions donne à penser que la représentation risque d'être inégale, les personnes concernées seront avisées et auront l'occasion de choisir le ou les représentant(s) le(s) mieux à même de combler les places disponibles. Veuillez noter par ailleurs qu'il n'y a aucune limite au nombre des intervenants qui désirent recevoir de la correspondance.

Le procès-verbal de la dernière réunion, la stratégie de gestion du risque proposée et d'autres informations pertinentes sur le 2-ME sont affichés sur le site Web de la Gestion des substances toxiques d'Environnement Canada dont l'adresse électronique est la suivante :
http://www.ec.gc.ca/toxiques-toxics/ (Note : Cliquer sur le lien « Substances » pour visualiser de nombreuses substances inscrites à l'Annexe 1 de la LCPE (1999) comme le 2-ME.)

Tel qu'identifié dans la Stratégie de la gestion du risque, nous proposerons de modifier le Règlement sur certaines substances toxiques (2003) avec l'ajout du 2-ME. Le but sera d'interdire la production, l'importation et l'utilisation du 2-ME et des produits associés.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec le soussigné.

Veuillez agréer, Monsieur, Madame, l'expression de mes sentiments respectueux

Guy Gagné
Direction du contrôle des produits chimiques
Place Vincent Massey
351, boul. St-Joseph
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone : (819) 994-5787
Télécopieur : (819) 994-0007

Date de modification :