Évaluation de la participation du Canada à la Commission de coopération environnementale (CCE)

Organigramme

15 août 2006

Copie imprimée

La mise en évidence des faits – Un guide sur les articles 14 et 15 de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement, CCE

2000

Copies imprimée et  électronique

Regard vers l’avenir : Plan stratégique de la Commission de coopération environnementale pour 2005 à 2010.

17 juin 2005

Copies imprimée et  électronique

• Plan opérationnel de la Commission de coopération environnementale pour 2007 à 2009
• 2007-2009, Ébauche en date du 29 septembre 2006
• 2006-2008, 30 mars 2006
• 2004-2006, 19 février 2004

2004--2009

Copie électronique

ÉBAUCHE - Plan opérationnel de la Commission de coopération environnementale pour 2007 à 2009

Ébauche – À achever

Copie électronique

Déclaration de Puebla

23 juin 2004

www.cec.org/pubs_docs/scope/index.cfm?varlan=francais&ID=18

Stratégie de communications
2006-2008 – Plan de programme

Inconnue

Copie électronique

Résolutions du Conseil

1994 à aujourd’hui

www.cec.org/pubs_docs/scope/index.cfm?varlan=francais&ID=18

Rapports trimestriels sur les communications

www.cec.org/qcomreports

Avis du CCPM

1995-2004

www.cec.org/pubs_docs/scope/index.cfm?varlan=francais&ID=17 (voir les avis du CCPM)

Communications de citoyens sur les questions d'application (Le site contient des liens à des renseignements ayant trait à des communications précises.)

www.cec.org/citizen/index.cfm?varlan=francais

Examen quadriennal de l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement : Rapport du Comité d’examen indépendant

Juin 1998

www.cec.org/files/pdf//NAAEC-4-year-review_fr.pdf

Rapport du Comité d’examen décennal de l’application de l’ANACDE au Conseil de la CCE (Rapport CEDAA)

15 juin 2004

www.cec.org/files/pdf//TRAC-Report2004_fr.pdf

Examen décennal du CCPM

Copie électronique

Rapports annuels

2002, 2003

Copie électronique

Budgets

2003, 2005, 2006

États financiers

• 31 décembre 2005
• 31 décembre 2004
• 31 décembre 2003
• 31 décembre 2002
• 31 décembre 2001

2001-2005

Copies électroniques

Rapports financiers trimestriels de la CCE (19)

Mars 2002 – Septembre 2006

Copies électroniques

Rapports aux termes de l’article 13

• Le maïs et la biodiversité : Les effets du maïs transgénique au Mexique : Principales conclusions et recommandations (2004)
• Les possibilités et les défis environnementaux liés au marché nord-américain de l’électricité en évolution (2002)
• Méandres de vie (1999)
• Le réservoir Silva (1999)

Disponible en ligne à :
www.cec.org/pubs_docs/scope/index.cfm?varlan=francais&ID=16

Autres rapports sur :

• La conservation de la biodiversité
• L’environnement, l’économie et le commerce
• Le droit et les politiques de l’environnement
• Les polluants et la santé

Disponible en ligne à :
www.cec.org/pubs_info_resources/
index.cfm?varlan=francais

Règles de procédures du Conseil de la CCE de l’ANACE

Modifié
11 décembre 2002

Copie électronique

Règles financières de la CCE de l’ANACE

Modifié
11 décembre 2002

Copie électronique

Procédures financières et administratives de la CCE

5 mai 1997

Copie électronique

Politique de voyages de la CCE

Révisé
16 juin 2003

Copie électronique

Directive de la CCE sur la réinstallation et les congés au pays

Révisé septembre 1997

Copie électronique

Manuel d’approvisionnement pour les contrats, les demandes de propositions pour les emplois et les services de consultants de la CCE

Octobre 1996
16 juin 1995

Copie électronique

Manuel de la Politique sur les technologies et de l’information de la CCE – Ébauche finale, version 1.0

Octobre 2003

Copie électronique

Politique de la CCE sur le prêt d’ordinateurs portables

Sans date

Copie électronique

Politique de la CCE sur les réunions

Mars 2000

Copie électronique

Comité consultatif public mixte de la CCE de l’ANACE, règles de procédures

Modifié
11 décembre 2002

Copie électronique

Règles d’emploi de la CCE de l’ANACE

Modifié
11 décembre 2002

Copie électronique

Guide du régime d’avantages sociaux et manuel d’embauche de la CCE

• Personnel professionnel
• Personnel des services généraux

Octobre 2000

Copie électronique

Politique de la CCE sur les publications et la rédaction

Janvier 1997

Copie électronique

Politique et procédures d’assurance de la qualité de la CCE

Août 2006

Copie électronique

Politique de traduction de la CCE

Révisée octobre 1997

Copie électronique

Discours du Trône:  Une nouvelle feuille de route
Trente-neuvième législature

4 avril 2006 et
2004-2005

www.sft-ddt.gc.ca/sft-ddt_f.pdf
Internet Search – PMO website

Cinq priorités

www.pm.gc.ca/fra/feature.asp?pageId=40 Dernière mise à jour du site : 17 septembre 2006
(au moment de l’examen du document)
Recherche dans Internet – Site web du CPM

Budgets et mises à jour financières du gouvernement du Canada

2002-2006

www.fin.gc.ca/access/budinfof.html

Rapports ministériels sur les plans et priorités et rapports sur le rendement d’EC

2004-2005
2005-2006 2006-2007
2007-2008 (ébauche)

Copies imprimées

Déclaration conjointe des chefs : Les chefs soulignent les progrès concernant le Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité

31 mars 2006

www.pm.gc.ca/fra/media.asp?id=1085
Recherche dans Internet– Site web du CPM

Le premier ministre Harper rencontrera ses homologues nord-américains

9 mars 2006

www.pm.gc.ca/fra/media.asp?category= 1&id=1052
Recherche dans Internet– Site web du CPM

Le premier ministre annonce les membres canadiens du Conseil nord-américain de la compétitivité

13 juin 2006

www.pm.gc.ca/fra/media.asp?category= 1&id=1200
Communiqué de presse, CPM, comm.

Pétition 166

20 mars 2006 (dépôt)

www.oag-bvg.gc.ca/domino/petitions.nsf/ viewF1.0/741DDCA36D0041BD852571B20066795A
Recherche dans Internet– Site web du BVG

L’ALENA après 10 ans : L’ALENA : Une décennie de renforcement d’une relation dynamique

Dernière mise à jour du site
6 octobre 2003

www.international.gc.ca/nafta-alena/ nafta10-fr.asp
Recherche dans Internet– Site web du MAECI

Ouverture sur le monde : Priorités du Canada en matière d’accès aux marchés internationaux 2006

2006

www.international.gc.ca/tna-nac/2006/pdf/ITC_06-fr.pdf
Recherche dans Internet– Site web du MAECI

Politique internationale : Énoncé de politique internationale du Canada : Fierté et influence : Notre rôle dans le monde : Diplomatie : Stratégie pour notre Partenariat nord-américain

Déposé au Parlement en avril 2005

http://geo.international.gc.ca/cip-pic/ips/ips- diplomacy5-fr.asp
Recherche dans Internet– Site web du MAECI

Accord de libre-échange nord-américain (ALENA)

Janvier 2004

www.dfait-maeci.gc.ca/nafta-alena/menu-fr.asp
Recherche dans Internet–MAECI

Dix ans après : Évaluation de l’efficacité environnementale de l’ANACDE – par John Kirton, Université de Toronto dans L’ALENA : 10 ans déjà, chapitre 5

www.international.gc.ca/eet/pdf/ NAFTA@10_Chapter5-fr.pdf
Recherche dans Internet – Site web du MAECI mais avertissement dans l’avant-propos du document

Le plan budgétaire 2006 : Cibler les priorités

2006

www.fin.gc.ca/budget06/pdf/bp2006f.pdf
Recherche dans Internet – Site web des Finances

Mise en œuvre au Canada

(Bureau canadien de l’ANACE)

Dernière mise à jour du site : 2 décembre 2002

www.naaec.gc.ca/fra/implementation/ implementation_f.htm
Recherche dans Internet – Site web du GC (ANACE)

Accord intergouvernemental canadien (AIC) concernant l’Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACE)

2003

www.naaec.gc.ca/fra/implementation/cia_f.htm
Recherche dans Internet – Site web du GC (ANACE)

Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l’environnement (ANACE)

1993

www.naaec.gc.ca/fra/index_f.htm
Recherche dans Internet – Site web du GC (ANACE)

Measuring Performance Through Independent Enforcement Review:  Challenges and Opportunities For Independent Reviewers, the Public and the Governments and Other Institutions Subject to Review - par Geoffrey Garver, CCE

9-15 avril 2005

www.inece.org/conference/7/vol1/20_Garver.pdf
Recherche dans Internet – Site web du Network for Environmental Compliance and Enforcement

« NAFTA Factual Record Finally Released » dans EA Reporter: Environmental Planning and Assessment Caucus
Canadian Environmental Network (CEN)
Numéro 7, automne-hiver 2003

Automne-hiver 2003

www.cen-rce.org/eng/caucuses/assessment/docs/ reporter07_fall2004.pdf
Recherche dans Internet – Site web du Réseau canadien de l’environnement