Cette page Web a été archivée dans le Web
L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l'année de modèle 2006
- 1. Objet
- 2. Introduction
- 3. Sommaire des éléments réglementaires clés relatifs aux émissions moyennes de NOx des parcs
- 4. Sommaire du rendement des émissions moyennes de NOx des parcs des entreprises pour l'année de modèle 2006
- 5. Rendement des émissions de NOx du parc canadien dans son ensemble pour l'année de modèle 2006
- 6. Tendances relatives au rendement des émissions moyennes de NOx du parc canadien
- 7. Conclusions
- Liste des tableaux
Rendement des émissions moyennes de NOx du parc de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers pour l'année de modèle 2006 par rapport au Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Division du transport
Environnement Canada
Juillet 2008
Avertissement
Le présent document ne constitue qu'un rapport sommaire. Il ne remplace ni ne modifie d'aucune façon les dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ou du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs, élaboré en vertu de cette Loi. En cas de contradiction entre le présent document et la Loi ou le Règlement, la Loi et le Règlement ont préséance.
- Date de modification :