Cadre réglementaire sur les émissions atmosphériques

| Précédent | TdesM | Suivant |

V. Cadre réglementaire sur l'amélioration de la qualité de l'air intérieur

Les Canadiens passent 90 % de leur temps à l'intérieur, où ils s'exposent à différents polluants atmosphériques. Certains polluants de l'air intérieur s'infiltrent depuis l'extérieur, alors que d'autres proviennent de sources intérieures, telles que la moisissure liée à l'excès d'humidité et à un problème d'aération; le monoxyde de carbone lié au mauvais entretien des installations fonctionnant au gaz ou au mazout, ou à un défaut d'aération; les épurateurs censés assainir l'air émettant de l'ozone; des composés organiques volatils comme l'aldéhyde formique.

Indépendamment des facteurs de source humaine, certains polluants de l'air intérieur clés sont présents dans la nature. Par exemple, le radon est un gaz radioactif présent dans la nature qui peut atteindre un niveau de concentration dangereux dans les endroits confinés comme les sous-sols d'habitation. Au Canada, 1 900 cas mortels de cancer du poumon par année sont attribuables au radon, ce qui le classe comme la plus importante cause de cancer du poumon juste derrière le tabac. Le radon est la première cause de cancer du poumon chez les non-fumeurs.

L'Agence de protection de l'environnement des États-Unis classe la pollution de l'air intérieur parmi les cinq principaux risques environnementaux sur la santé publique. Des études montrent que la mauvaise qualité de l'air intérieur cause ou amplifie un certain nombre de problèmes de santé, tels les allergies, l'asthme, le cancer du poumon, les infections respiratoires et les irritations au niveau des oreilles, du nez et de la gorge.

La pollution de l'air intérieur a toujours été considérée comme un problème en milieu de travail, et très peu de conseils ont été prodigués aux personnes qui habitent dans des résidences et des immeubles publics. Les rôles principaux de Santé Canada sont, d'une part, de définir des directives en matière de qualité de l'air intérieur des résidences à l'intention toute particulière des autorités provinciales de santé publique et, d'autre part, de fournir certains conseils à la population sur la façon de se protéger contre les dangers de la pollution de l'air intérieur.

Le gouvernement élaborera des mesures pour améliorer la qualité de l'air intérieur. En consultation avec les ministères provinciaux et territoriaux de la santé ainsi que des partenaires clés, le ministre de la Santé élaborera une liste des contaminants prioritaires de l'air intérieur dont la portée est nationale et qui nécessitent l'adoption de mesures gouvernementales. Le gouvernement recueillera des données sur ces contaminants en vertu des dispositions de la LCPE 1999 afin d'orienter la prise de décisions sur l'élaboration de directives et d'un règlement sur les produits.

Les consultations sur la liste des contaminants prioritaires commenceront au printemps de 2007, et la collecte de l'information et l'élaboration des règlements suivront.